Le CGOS – Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements hospitaliers publics
Le Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements hospitaliers publics (CGOS) constitue un pilier essentiel du soutien social pour le personnel hospitalier en France. Créé il y a plus de 60 ans, cet organisme joue un rôle comparable à celui d’un comité d’entreprise pour les agents de la fonction publique hospitalière. Il propose une grande diversité de prestations et services destinés à améliorer les conditions de vie et de travail des personnels hospitaliers, avec une contribution significative dans de nombreux domaines allant de la santé aux loisirs, en passant par le logement et l’éducation. En 2021, plus de 633 600 personnes ont bénéficié des services du CGOS, témoignant de l’importance de cette institution dans le paysage social hospitalier français.
Présentation et historique du CGOS
Définition et rôle fondamental
Le CGOS, Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements hospitaliers publics, est l’équivalent du Comité d’Entreprise (CE) pour les professions de la fonction publique hospitalière. Il s’agit d’une association loi 1901 à but non lucratif qui a pour mission principale de gérer et mettre en œuvre l’action sociale et culturelle au bénéfice des agents hospitaliers, sociaux et médico-sociaux du secteur public4. Cette institution joue un rôle de premier plan dans l’amélioration des conditions de vie des personnels hospitaliers, en leur proposant diverses prestations adaptées à leurs besoins spécifiques.
Le CGOS est composé de représentants des employeurs et des salariés, et agit comme un intermédiaire pour proposer des aides et avantages aux employés cotisants5. Cette structure paritaire garantit une représentation équilibrée des intérêts des différentes parties prenantes, assurant ainsi une gestion équitable des ressources allouées à l’action sociale hospitalière.
Histoire et évolution depuis 1960
Fondé en 1960, le CGOS a une longue histoire de service auprès des hospitaliers4. Durant ses plus de six décennies d’existence, l’organisme a continuellement évolué pour s’adapter aux besoins changeants du personnel hospitalier et aux évolutions du système de santé français. Son développement témoigne de l’importance croissante accordée au bien-être social des agents hospitaliers dans la politique de santé publique française.
Au fil des années, le CGOS a élargi son champ d’action et diversifié ses prestations pour répondre de manière plus complète aux attentes et aux besoins des agents hospitaliers. Cette évolution s’est notamment accélérée avec l’adoption de nouvelles législations renforçant son rôle et son positionnement institutionnel.
Cadre juridique et réglementation
La loi du 27 juillet 1999 et l’obligation d’adhésion
Un tournant majeur dans l’histoire du CGOS intervient avec la loi du 27 juillet 1999, notamment son article 59 portant sur la création de la couverture médicale universelle (CMU). Cette législation a rendu obligatoire pour tous les établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux d’adhérer à un organisme de gestion de l’action sociale agréé par l’État. Le CGOS étant l’unique organisme agréé pour les établissements hospitaliers autres que l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), l’adhésion est devenue de fait obligatoire pour ces établissements.
Cette obligation légale a considérablement renforcé la position du CGOS dans le paysage institutionnel de la santé publique, lui conférant un statut d’acteur incontournable de l’action sociale hospitalière. Elle a également permis d’assurer une couverture plus large et plus équitable des personnels hospitaliers à travers le territoire national.
L’agrément ministériel et les conventions
Le CGOS est agréé par le ministère des Affaires Sociales et de la Santé depuis le 31 mars 2000 pour gérer la contribution des établissements2. Cet agrément officialise la reconnaissance par les pouvoirs publics du rôle central joué par le CGOS dans la mise en œuvre de l’action sociale hospitalière.
Une nouvelle convention d’agrément a été signée le 1er septembre 2021 avec le Ministère des Solidarités et de la Santé pour une durée de 5 ans renouvelable2. Parallèlement, un contrat d’objectifs pluriannuel a été adopté le 17 décembre 2021 afin de renforcer la coopération avec le Ministère et d’améliorer l’action sociale destinée aux personnels hospitaliers2. Ces accords témoignent de la volonté commune des autorités publiques et du CGOS de maintenir et développer un dispositif d’action sociale performant et adapté aux enjeux contemporains du secteur hospitalier.
Structure organisationnelle et gouvernance
Une institution paritaire
Le CGOS est caractérisé par sa structure paritaire, qui constitue un élément fondamental de sa gouvernance4. Les décisions stratégiques et politiques sont prises par ses administrateurs lors de différentes instances paritaires, composées de représentants du personnel, à travers les organisations syndicales, et de représentants des directions d’établissements, au titre de la Fédération hospitalière de France4.
Cette organisation paritaire garantit un équilibre dans la prise de décision et assure une représentation équitable des intérêts de l’ensemble des parties prenantes. Elle permet également d’ancrer l’action du CGOS dans les réalités vécues par les personnels hospitaliers et les établissements de santé.
Les instances décisionnelles
L’assemblée générale du CGOS, composée de 112 membres, fixe annuellement l’orientation de la politique d’action sociale de l’organisme4. Cette instance joue un rôle crucial dans la définition des priorités stratégiques et des grandes orientations politiques qui guideront l’action du CGOS.
Le conseil d’administration constitue une autre instance décisionnelle majeure, chargée de mettre en œuvre les orientations définies par l’assemblée générale et d’assurer la gestion courante de l’organisme. Cette structure de gouvernance à plusieurs niveaux permet d’assurer un processus décisionnel à la fois démocratique et efficace.
L’organisation territoriale
Pour assurer sa mission, le CGOS s’appuie sur plus de 260 salariés, répartis en 12 régions et un siège national4. Cette organisation territoriale permet au CGOS d’être au plus près des réalités locales et des besoins spécifiques des agents hospitaliers sur l’ensemble du territoire français.
Les délégations régionales jouent un rôle de proximité essentiel, assurant l’interface entre le niveau national et les établissements adhérents. Elles contribuent à l’adaptation des prestations aux contextes locaux et facilitent l’accès des agents hospitaliers aux différents services proposés par le CGOS.
Financement et gestion budgétaire
La contribution des établissements adhérents
Le financement de l’action sociale du CGOS est assuré par une contribution versée par les établissements adhérents2. Cette contribution constitue la principale source de financement de l’organisme et lui permet de développer l’ensemble de ses actions en faveur des personnels hospitaliers.
En 2021, le CGOS a collecté 447 783 086 euros de contributions des institutions membres3. Sur ce montant considérable, 93% ont été redistribués aux employés et aux retraités3, démontrant ainsi l’efficacité du CGOS dans la gestion des fonds qui lui sont confiés et son engagement à maximiser les bénéfices pour les agents hospitaliers.
Taux et assiette de contribution
La contribution financière des établissements est équivalente à 1,42% de la masse salariale brute des personnels non médicaux, taux défini depuis le 1er janvier 20242. Cette contribution comprend l’ensemble des rémunérations, bonifications, primes et indemnités de tous ordres, payées aux agents titulaires, stagiaires et contractuels (y compris les emplois-aidés et apprentis), quelle que soit leur durée de service, qu’ils soient employés à plein temps ou à temps partiel2.
Il est important de noter que le CGOS ne perçoit pas de contribution sur les personnels médicaux des établissements adhérents2, bien que depuis 2021, certaines prestations leur soient accessibles, comme nous le verrons plus loin.
Modalités de versement
Les établissements versent cette contribution mensuellement, mais un versement par trimestre est possible pour ceux à faible effectif2. Cette flexibilité dans les modalités de versement permet de s’adapter aux contraintes spécifiques des différents types d’établissements adhérents, facilitant ainsi leur participation au financement de l’action sociale hospitalière.
Missions et objectifs du CGOS
L’action sociale en faveur des hospitaliers
La mission principale du CGOS est de gérer et mettre en œuvre l’action sociale et culturelle des agents hospitaliers, sociaux et médico-sociaux du secteur public. Cette mission générale se décline en plusieurs objectifs spécifiques visant tous à améliorer les conditions de vie et de travail des personnels hospitaliers.
Le CGOS s’efforce d’offrir un soutien social, culturel et financier adapté aux besoins particuliers des agents hospitaliers, en tenant compte des spécificités de leurs métiers et de leurs conditions de travail souvent difficiles. Son action vise à apporter des réponses concrètes aux différentes problématiques sociales rencontrées par ces professionnels.
La solidarité et le soutien
Le CGOS encourage activement la solidarité entre les employés en mettant en place des actions de prévention et en favorisant l’accès à des activités culturelles et de loisirs5. L’organisme participe également à des actions caritatives et humanitaires, illustrant son engagement en faveur des valeurs de solidarité et d’entraide.
Un aspect important de la mission du CGOS concerne le soutien aux agents hospitaliers en situation de handicap ou de dépendance, ainsi qu’à leurs familles5. Ce soutien se traduit par des aides spécifiques et des services adaptés, visant à faciliter leur quotidien et à promouvoir leur inclusion professionnelle et sociale.
L’amélioration des conditions de vie et de travail
Le CGOS vise à améliorer les conditions de vie et de travail des employés du secteur public en leur offrant des aides et des services divers5. Ces services couvrent un large éventail de domaines, allant du logement à la formation professionnelle, en passant par la santé, les vacances et les loisirs.
L’organisme joue également un rôle de représentation des employés auprès des instances publiques et des employeurs, contribuant ainsi à la défense de leurs droits et de leurs intérêts5. Cette fonction de représentation complète les actions directes de soutien et permet au CGOS d’agir à différents niveaux pour améliorer la situation des agents hospitaliers.
Les bénéficiaires des prestations
Les personnels éligibles
Les prestations du CGOS sont destinées aux agents hospitaliers, sociaux et médico-sociaux du secteur public, qu’ils soient en activité ou retraités. Sont concernés les employés permanents, les stagiaires, les contractants, les bénéficiaires de l’aide à l’emploi et les apprentis3.
Plus de 2 200 établissements adhèrent au CGOS, représentant plus de 1 000 000 agents hospitaliers en activité4. Cette large couverture témoigne de l’importance du CGOS dans le paysage social hospitalier et de son rôle central dans la mise en œuvre de l’action sociale en faveur des personnels hospitaliers.
Les conditions d’accès
Sous certaines conditions, les membres de la famille des agents hospitaliers peuvent également bénéficier des prestations du CGOS. Ces conditions varient selon les prestations concernées et peuvent prendre en compte différents critères, tels que le lien de parenté, l’âge ou la situation de dépendance.
Pour accéder aux prestations, les agents doivent ouvrir leur dossier CGOS chaque année pour connaître leurs droits3. Le montant de certaines prestations offertes par le CGOS dépend du quotient familial3, permettant ainsi une adaptation des aides aux situations personnelles et familiales des agents.
Le cas particulier des praticiens hospitaliers
Historiquement, la seule catégorie de personnel qui n’était pas couverte par l’action sociale du CGOS était celle des praticiens hospitaliers (PH). Cette exclusion s’expliquait par le fait que le CGOS ne perçoit pas de contribution sur les personnels médicaux des établissements adhérents2.
Cependant, une évolution notable est intervenue récemment, modifiant partiellement cette situation et élargissant le champ des bénéficiaires potentiels des prestations du CGOS.
Les évolutions récentes concernant le personnel médical
Le 21 octobre 2020, en accord avec son ministère de tutelle, l’assemblée générale annuelle du CGOS a voté l’ouverture d’une partie de ses actions correspondant aux offres négociées par le CGOS au personnel médical des établissements hospitaliers adhérents4.
Ainsi, depuis le 1er juillet 2021, les personnels médicaux peuvent bénéficier des offres Vacances, Billetterie, Loisirs, Avantages conso et Services+, aux conditions tarifaires négociées auprès des partenaires4. Cette ouverture partielle des prestations du CGOS aux praticiens hospitaliers constitue une avancée significative dans la politique sociale hospitalière, même si elle reste limitée à certaines catégories de services.
L’éventail des prestations et services
Les aides financières
Le CGOS propose diverses aides financières pour répondre aux besoins des agents hospitaliers dans différents domaines de leur vie personnelle et professionnelle. Ces aides concernent notamment le logement, les vacances, la santé, la formation professionnelle et la petite enfance5.
Ces prestations financières peuvent prendre différentes formes (subventions, prêts, remboursements partiels, etc.) et sont généralement modulées en fonction de la situation personnelle et familiale des agents, notamment à travers la prise en compte du quotient familial.
Les offres vacances, loisirs et culture
Le CGOS propose des réductions sur les loisirs, les voyages et les activités culturelles5. Ces offres incluent des tarifs préférentiels pour des séjours vacances, des billets pour des attractions touristiques, des spectacles, des événements sportifs, etc.
Ces prestations contribuent significativement à favoriser l’accès des agents hospitaliers et de leurs familles aux activités de loisirs et de culture, participant ainsi à leur bien-être général et à leur équilibre personnel et familial.
Les services liés à la santé et au bien-être
Le CGOS offre des services de soutien en cas de handicap, de dépendance ou de difficultés personnelles5. Ces services s’inscrivent dans une démarche globale de prévention et de promotion de la santé, visant à accompagner les agents hospitaliers face aux différentes problématiques qu’ils peuvent rencontrer.
L’accès à des actions de prévention et de promotion de la santé constitue également un volet important des prestations du CGOS5. Ces actions peuvent concerner différents aspects de la santé (physique, mentale, sociale) et visent à sensibiliser les agents hospitaliers aux enjeux de santé et à promouvoir des comportements favorables au bien-être.
Le soutien à la formation et à l’éducation
Le CGOS prend en charge les prestations liées à l’éducation, aux études et à la formation, pour les enfants scolarisés des agents hospitaliers. Ces prestations peuvent inclure des aides financières pour les frais de scolarité, des bourses d’études, des allocations pour l’achat de fournitures scolaires, etc.
Ce soutien à l’éducation et à la formation constitue un levier important pour favoriser l’égalité des chances et la promotion sociale des familles d’agents hospitaliers, contribuant ainsi à la réalisation des aspirations éducatives et professionnelles de leurs enfants.
Les aides au logement
Le CGOS propose également des aides dans le domaine du logement5. Ces aides peuvent prendre différentes formes : soutien à l’accession à la propriété, aide à la location, subventions pour des travaux d’amélioration ou d’adaptation du logement, etc.
Ces prestations répondent à un besoin fondamental des agents hospitaliers et contribuent à améliorer leurs conditions de vie, notamment dans les zones où le marché immobilier est tendu et où l’accès au logement représente une difficulté majeure.
Le processus d’adhésion et d’accès aux prestations
Pour les établissements
L’adhésion au CGOS est obligatoire pour les établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux, en vertu de la loi du 27 juillet 1999. Le CGOS étant l’unique organisme agréé pour les établissements hospitaliers autres que l’AP-HP, ces derniers sont tenus d’y adhérer pour assurer à leurs personnels l’accès à l’action sociale.
Les institutions peuvent adhérer au CGOS en signant un accord permettant à l’organisme de percevoir des cotisations équivalentes à un pourcentage des salaires de l’institution3. Ce processus d’adhésion formalise l’engagement des établissements à contribuer au financement de l’action sociale hospitalière.
Pour les agents hospitaliers
Pour bénéficier des prestations du CGOS, les employés permanents, les stagiaires, les contractants, les bénéficiaires de l’aide à l’emploi et les apprentis doivent ouvrir leur dossier CGOS chaque année3. Cette démarche est essentielle pour faire valoir leurs droits aux prestations et aux actions proposées par l’organisme.
L’ouverture du dossier CGOS permet notamment de déterminer le quotient familial qui servira de base au calcul du montant de certaines prestations3. Cette modulation des aides en fonction de la situation personnelle et familiale des agents garantit une approche équitable et adaptée aux besoins spécifiques de chacun.
Le dossier CGOS et le quotient familial
Le dossier CGOS constitue un élément central dans l’accès des agents hospitaliers aux prestations de l’organisme. Il doit être renouvelé chaque année et comprend différentes informations relatives à la situation professionnelle, personnelle et familiale de l’agent.
Le quotient familial, calculé à partir des informations fournies dans le dossier CGOS, permet d’adapter le montant de certaines prestations aux ressources et aux charges familiales de l’agent3. Ce mécanisme assure une répartition plus équitable des aides, en tenant compte des différences de situation entre les agents.
Impact et perspectives d’évolution
Les chiffres clés et statistiques
L’impact du CGOS sur le bien-être social des agents hospitaliers est considérable, comme en témoignent différentes statistiques. En 2021, 571 771 employés actifs ont bénéficié d’actions et de services au moins une fois, représentant un taux d’impact de 58%3. Avec les retraités, ce sont plus de 633 600 personnes qui ont bénéficié du CGOS cette même année3.
Ces chiffres illustrent l’ampleur de l’action du CGOS et son importance dans le paysage social hospitalier. Ils témoignent également de la pertinence des prestations proposées par l’organisme, qui répondent manifestement aux besoins d’une large part des agents hospitaliers.
Les défis et enjeux actuels
Le CGOS doit faire face à différents défis dans l’accomplissement de sa mission. Parmi ces défis figurent l’adaptation continue des prestations aux évolutions des besoins des agents hospitaliers, la prise en compte des nouvelles problématiques sociales, l’optimisation de la gestion des ressources disponibles, ou encore l’amélioration de l’accessibilité des services.
La question de l’extension des prestations aux praticiens hospitaliers constitue également un enjeu important. Si un premier pas a été fait en 2021 avec l’ouverture partielle de certaines offres à cette catégorie de personnel, la question de leur intégration complète dans le dispositif d’action sociale du CGOS reste posée.
Les perspectives futures
Les perspectives d’évolution du CGOS s’inscrivent dans le cadre du contrat d’objectifs pluriannuel adopté en décembre 20212. Ce contrat vise à renforcer la coopération avec le Ministère des Solidarités et de la Santé et à améliorer l’action sociale destinée aux personnels hospitaliers.
Les évolutions futures du CGOS pourraient concerner différents aspects de son activité : élargissement du périmètre des bénéficiaires, diversification des prestations proposées, modernisation des modalités d’accès aux services, renforcement de la proximité avec les agents hospitaliers, etc. Ces évolutions devront répondre aux attentes croissantes des agents hospitaliers en matière d’action sociale, dans un contexte marqué par des transformations importantes du secteur de la santé.
Conclusion
Le CGOS, Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements hospitaliers publics, s’affirme comme un acteur central et incontournable de l’action sociale hospitalière en France. Depuis sa création en 1960, il n’a cessé de développer et d’adapter ses prestations pour répondre aux besoins évolutifs des agents hospitaliers, contribuant ainsi significativement à l’amélioration de leurs conditions de vie et de travail.
À travers son action diversifiée, couvrant des domaines aussi variés que la santé, les loisirs, le logement ou l’éducation, le CGOS apporte un soutien précieux aux personnels hospitaliers, souvent confrontés à des conditions de travail difficiles. Son organisation paritaire et sa présence territoriale lui permettent d’être au plus près des réalités vécues par les agents et d’adapter ses réponses aux contextes locaux spécifiques.
Face aux défis actuels et futurs du secteur hospitalier, le CGOS est appelé à continuer d’évoluer pour maintenir et renforcer son rôle de pilier de l’action sociale hospitalière. Sa capacité à s’adapter aux transformations du système de santé et aux nouvelles attentes des agents hospitaliers sera déterminante pour la poursuite de sa mission au service du bien-être social des personnels hospitaliers.